Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2020-087 Remise de dette – Cartes de stationnement
141 Ko
119 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/91
Sujet : réseau routier / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-088 Remise de dette – Droits de place marchés
141 Ko
42 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/92
Sujet : droit de place / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-089 Remise de dette – Conservatoire de musique et de danse
142 Ko
216 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/93
Sujet : enseignement artistique / finances locales
Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-090 Remise de dette – École des Beaux-Arts
141 Ko
275 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/94
Sujet : enseignement artistique / finances locales
Organisme : École des Beaux-Arts (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-091 Remise de dette – Occupation du domaine public
206 Ko
181 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/95
Sujet : domaine public / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-092 Remise de dette – Prêt d’isoloir
141 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/96
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-093 Remise de dette – Espace d’Accueil et d’Animation
143 Ko
127 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/97
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-094 Élus municipaux – Régime indemnitaire
149 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/98
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-095 Collaborateur de cabinet – Création d’emploi
147 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/99
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-096 Emplois vacataires – Recrutement
134 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/100
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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